POUR LES ANIMATEURSOutils pour animateurs
Sorties avec un groupe : et les assurances ?
Paroisses
Mouvements
Services diocésains ...
... vous organisez une sortie d'une journée, une retraite de profession de foi, un camp de jeunes, un pélerinage, un voyage ...
par mail, fax ou téléphone en donnant les précisions suivantes :
de quel rassemblement il s'agit, qui organise, combien de personnes, les dates et horaires. Pour les coordonnées, cliquer ici.
En cas de problèmes, des responsabilités diverses sont en jeu. Il est important de bien les connaître pour que chacun soit assuré correctement.
_____ Il existe plusieurs types de sorties, _____
chacun soumis à une réglementation précise,
d’où l’importance de savoir repérer le type de la sortie qu’on veut organiser.
. Les sorties "simples"
n’excédant pas 24h (comme une journée de retraite, la visite d’un site religieux …)
. Les camps et séjours de mineurs de moins de 6 nuitées ou de moins de 12 mineurs (quelque soit le nombre de nuitées)
. Les placements de vacances
(dans des familles, pendant les vacances scolaires)
. Les centres de vacances et de loisirs
(centre de loisirs : sans hébergement, centre de vacances : avec hébergement de plus de 12 mineurs et plus de 5 nuitées)
. Les pèlerinages
d’un point de vue légal, sont considérés comme voyages touristiques. Pour obtenir les détails de la réglementation spécifique qui les concerne, il est conseillé de se rapprocher de la Direction diocésaine des Pélerinages.
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La Mutuelle St Christophe a publié : "Le guide des sorties diocésaines"
Ce guide répond d’une manière simple et claire aux différentes questions qui se posent aussi bien sur le plan juridique, en terme de législation et d’assurances notamment, que d’un point de vue préventif et pratique par le rappel de quelques consignes.
Important : Il ne dispense pas de s’informer auprès des autorités et institutions compétentes et de veiller aux diverses évolutions législatives et/ou réglementaires susceptibles d’intervenir postérieurement à cette publication.
Si vous êtes sociétaire de la Mutuelle St Christophe,
vous pouvez télécharger ce guide.
Pour le diocèse de Cambrai, si vous ne savez plus votre numéro d'adhérent, vous pouvez contacter l'archevêché.
Ce guide fait le point ...
... par type de sortie, sur les responsabilités civile et pénale engagées, les assurances à souscrire, les formalités administratives à remplir le cas échéant.
... sur les activités physiques et sportives qui nécessitent des précautions particulières dans le cadre des centres de vacances et de loisirs.
... pour le transport, sur quelques principes de sécurité et points de contrôle de la régularité de l’autocar et du conducteur.
... sur les documents à prévoir en cas de sortie du territoire français, pour les adultes et pour les mineurs.
... sur les réflexes à avoir en cas d’accident, dans l’ordre d’urgence.
En annexe, les références des textes législatifs concernant tous les types de sorties évoqués, permettent de les consulter dans leur entier. (Entre autres, sur Internet.)
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