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Sorties avec un groupe : et les assurances ?

Où trouver les renseignements concernant les assurances nécessaires quand on organise une sortie avec un groupe ?

Paroisses, Mouvements, Services diocésains ...

 

vous organisez une sortie d'une journée, une retraite de profession de foi, un camp de jeunes, un pélerinage, un voyage ...,

 

pensez à prévenir l'archevêché, au moins quinze jours avant.

 

Par mail, fax ou téléphone en donnant les précisions suivantes :

- de quel rassemblement s'agit-il ?

- qui l'organise ?

- combien de personnes ?

- les lieux, dates et horaires ?

Pour les coordonnées, cliquer ici.

 

En cas de problèmes, des responsabilités diverses sont en jeu. Il est important de bien les connaître pour que chacun soit assuré correctement.

Consulter la note officielle du diocèse de Cambrai suite à la nouvelle règlementation pour les activités avec mineurs mise en placce depuis juillet 2006

 

Contacts pour toutes les questions concernant les assurances (pour le diocèse de Cambrai)

->  l'archevêché

par courriel cliquer ici ; n° de tél, adresse postale et horaires d'ouverture : cliquer ici

-> ou l'économe diocésain

par courriel : cliquer ici

Il existe plusieurs types de sorties,

chacun soumis à une règlementation précise

d'où l'importace de savoir repérer le type de sortie qu'on veut organiser

Les sorties simples

n'excédant pas 24h (comme une journée de retraite, la viiste d'un site religieux, ..)

Les camps et séjours de mineurs de moins de 6 nuitées ou de moins de 12 mineurs (quelquesoit le nombre des nuitées)

Les placements de vacances (dans des familles, pendant les vacances scolaires)

Les centres de vacances et de loisirs (centre de loisirs : sans hébergement, centre de vacances : avec hébergement de plus de 12 mineurs et plus de 5 nuitées)

Les pèlerinages, d'un point de vue légal, sont considérés comme voyages touristiques. Pour obtenir les détails de la règlementation spécifique qui les concerne, il est conseillé de se rapprocher de la Direction diocésaine des pèlerinages

Guide des sorties diocésaines Guide des sorties diocésaines  

La Mutuelle St Christophe a publié en 2005 : "Le guide des sorties diocésaines"

Ce guide répond d’une manière simple et claire aux différentes questions qui se posent aussi bien sur le plan juridique, en terme de législation et d’assurances notamment, que d’un point de vue préventif et pratique par le rappel de quelques consignes.

Vous pouvez consulter ce guide : Cliquez ici

Important : Il ne dispense pas de s’informer auprès des autorités et institutions compétentes et de veiller aux diverses évolutions législatives et/ou réglementaires postérieures à cette publication.

 

 (Mise à jour le 24 mars 2015)

 

Article publié par • Publié Mardi 18 avril 2006 • 4766 visites

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